Ordre du jour

M. le Maire : Point d'information sur des sujets d'actualité.

M. le Maire l - Budget Primitif 2010.

Mme FRITSCH-RENARD 2 - Etat no 9 de régularisation des Décisions Modificatives du Budget Principal et Etat no 4 des Autorisations Spéciales des Budgets

Annexes Eaux, Camping et Zones.

M. le Maire 3 – Projet Mettis- Conventions entre la Villc de Metz et la

Communauté d'Agglomération Metz-Métropole.

M. LIOGER 4 - Office de Tourisme deMetz – Subvention 2 010.

M. FONTE 5 - EPCC Centre Pompidou Metz - Adoption des statuts et de la convention d’objectifs et de moyens – Vote de la cotribution financière de l’établissement.

M. FONTE 6 - Versement d'une subvention et d'avances de subventions à

Diverses associations culturelles pour I'année 2 010.

Mme OASI-SCHAEFER 7- Attribution du Prix d'Art Robert Schuman

M. LEKADIR 8o - Renouvellement d'un accord-cadre concernant des prestations

connexes nécessaires au déroulement des manifestations

culturelles et festives organisées par la Ville.

M. SCHUMAN 9 - Lancement d'un Appel d'Offres relatif aux marchés de maîtrise

d'œuvre des immeubles classés appartenant à la Ville de Metz,sous forme d'un accord-cadre.

Mme BORI l0 - Périscolaire- Subvention aux associations.

M. SCUDERI 1l - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. PLANCHETTE 12 - Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du

Dispositif Envie d'Agir .

M. SCUDERI 13 - Anribution de subventions d ans le cadre du dispositif Bourse au

Permis de Conduire .

M. BELHADDAD 14 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme SALLUSTI l5- Attribution de subventions à diverses associations.

M. KOENIG 16- Renouvellement des conventions d e coopération entre la Ville de

Metz et Pôle Emploi et de mise à disposition de personnel de Pôle

Emploi pour l'année2 010.

M. TOULOUZE 1 - Avenant à la convention signée avec I'Agence Nationale de

Rénovation Urbaine.

M. JEAN 18 – Promesse de  bail à I'UEM en vue de la construction et de

I'exploitation d 'un parc photovoltaïque.

M. LIOGER 19 - Requalification urbaine des anciens ateliers municipaux rue

Charles Le Payen - Avenant no I à la convention de travaux entre

la Ville de Metz et I'EPFL -

M. PAYRAUDEAU 20- Terrain communal situé avenue Sébastopol- Révision des modalités

de paiement.

M. LIOGER 21 – Cession d 'un terrain communal situé rue du Général Ferrié et

Boulevard Victor Demange.

Mme DE OLIVEIRA 22 - Acquisition d'emprises foncières incorporées de fait dans le

domaine public communal rue Dalès et rue Pierre Mouzin à Metz-Devant-les-Ponts.

M. NZIHOU 23 - Délégation du droit de priorité à la SAREMM pour I'acquisition

de terrains situés dans la ZAC du GPV de Metz-Borny.

Mme PISTER 24 – Modalités de servitude sur le terrain vendu à la Société A DIMEST.

M. PAYRAUDEAU 25 - Convention pour adhérer au Portail de I'Information Géographique

Publique.

Mme OLESINSKI 26 - DSP relative à I'exploitation d'un parking en surface Place

Coislin - Choix du contrat et du cocontractant.

Mme PALLEZ 27 - DSP de distribution de chaleur de Metz-Cité - Choix du contrat et

du cocontractant.

Mme HEBER-SUFFRIN 28 - Tarifs d'occupation du domaine public pour l'implantation de

terrasses.

M. MARTALIE 29 - Tarifs municipaux pour l'année 2010.

M. PLANCHETTE 30' - Attribution du lot de chasse.

M. PAYRAUDEAU 3l- Renouvcllement du marché d'assurance Dommages aux

Biens

M. GANDAR 32 – Acceptation d 'une indemnité de sinistre.

M. JEAN 33 – Rapports d 'activités des SAEML UEM et Metz-Technopole pour

l'exercice 2008.

M. DARBOIS 34 - Rapports d'activités de Metz-Métropole et des rapports annuels

sur la qualité et le prix des services publics d'assainissement d'élimination des déchets ménagers pour I'exercice2 008.

M. le Maire 35- Rapport d 'activités des services municipaux pour I'année2 008.

M. le Maire 36 - Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole - Election des

l2 délégués suppléants de la Ville de Metz restant à désigner.

M. le Maire 37 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des

Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions

administratives.

38 – Questions orales